Mentions Légales
Vienne Condrieu Olympique
VIENNE CONDRIEU OLYMPIQUE (VCO) est une association sportive née de la fusion du Pays Viennois Natation et du club MACH 3 Triathlon en 2023.
L’association possède un site internet accessible à tous : https://viennecondrieuolympique.fr/ .
Article I : Informations Légales
Dénomination sociale de l’établissement publiant le site :
VIENNE CONDRIEU OLYMPIQUE, association à caractère sportif régi par le décret n°2001-916 du 3 octobre 2001 modifié.
Le siège social de VIENNE CONDRIEU OLYMPIQUE est au 380 Route Stade Nautique, 69560 Saint-Romain-en-Gal.
VIENNE CONDRIEU OLYMPIQUE est représenté par son président, Mr. Mathieu FERRAND.
Copyright :
© VIENNE CONDRIEU OLYMPIQUE
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viennecondrieuolympique.fr par quelque procédé et ce sur quelque support que ce soit est strictement interdite et constitue, sans autorisation écrite et préalable de VIENNE
CONDRIEU OLYMPIQUE, un délit de contrefaçon”.
Engagement : L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble du dispositif législatif concernant la mise en place et l’activité du site internet.
Hébergement : o2switch
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Article II : Informations contenues dans le site
Le site de VIENNE CONDRIEU OLYMPIQUE est un site informatif mais également de vente en ligne. Il a pour objectif de présenter l’association sportive mais également
les produits vendus par le club. Aucune information contenue sur le site ne saurait posséder ou être interprétée comme possédant une quelconque valeur contractuelle.
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Article III : Loi Applicable - Attribution de compétence
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Article IV : Protection du contenu du site
Le présent site ainsi que tous ses éléments constitutifs quels qu’ils soient sont la propriété de VIENNE CONDRIEU OLYMPIQUE et sont protégés par le droit d’auteur, droit de
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Article VI : Droit de la preuve
La loi n°2000-230 du 13 mars 2000 relative à l’adaptation du droit de la preuve aux technologies de l’information et la signature électronique reconnaît à l’écrit sur support
électronique la même force probante qu’à l’écrit sur support papier. VIENNE CONDRIEU OLYMPIQUE appelle votre attention sur les conséquences de l’envoi de messages
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Article VII : Liens
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Article VIII : Sécurité et intégrité des télécommunications
Nous vous rappelons que la sécurité et l’intégrité des communications sur Internet ne peuvent être garanties.
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concerne toute difficulté d’accès au site ou toute interruption de diffusion du site.
Article IX : Protection des Systèmes Informatiques
Les articles 323-I et suivants du code pénal punissent les atteintes aux systèmes de traitement automatisés de données, notamment :
– Le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans tout ou partie d’un système de traitement automatisé de données.
– Le fait d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système.
– Le fait d’introduire frauduleusement des données dans un tel système ou de supprimer ou de modifier les données qu’il contient.
Article X : Informations nominatives
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